Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOURMANDE & CROQUANTE
DOMAINE DES COTEAUX, SARL

Numéro de dépôt :
4062785
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2024
GOURMANDE & CROQUANTE de DOMAINE DES COTEAUX

Présentation de la marque GOURMANDE & CROQUANTE

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOURMANDE & CROQUANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES COTEAUX domicilié(e) ROUTE DE NIMES - 30510 - GENERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 577 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES COTEAUX, Mme. NATHALIE BONNET domicilié(e) ROUTE DE NIMES - 30510 - GENERAC - France.

La marque GOURMANDE & CROQUANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062785.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMANDE & CROQUANTE est expirée depuis le 23 janvier 2024.

DOMAINE DES COTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : TASTY & CRUNCH , DOMAINE DES COTEAUX GENERATION DURABLE , GOURMAND & TENTANT , prim Line , GOURMANDES ET CROQUANTES , GOURMANDE & FONDANTE , GOURMANDE ET CROQUANTE , DOMAINE DES COTEAUX


DOMAINE DES COTEAUX, SARL - ROUTE DE NIMES - 30510 - GENERAC - France - SIREN 387577661


DOMAINE DES COTEAUX, Mme. NATHALIE BONNET - ROUTE DE NIMES - 30510 - GENERAC - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Fruits et légumes frais.